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La Constitution européenne. Son origine, ses vertus, ses faiblesses / TOULEMON Robert in Futuribles, 307 (avril 2005) 

Public ISBD [article]  inFuturibles > 307 (avril 2005) . - pp. 21-34 Titre : La Constitution européenne. Son origine, ses vertus, ses faiblesses Type de document : texte imprimé Auteurs : TOULEMON Robert, Auteur Année de publication : 2005 Article en page(s) : pp. 21-34 Langues : Français (fre) Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : À moins de deux mois du référendum français relatif à la Constitution européenne, le débat politique s'est ouvert en France, mêlant le fond, la forme et bien des sujets qui n'ont que peu à voir avec la question posée. Contexte économique morose, chômage en hausse (en France comme en Allemagne), délocalisations industrielles : les sujets qui fâchent sont légion pour inquiéter le citoyen français. D'autant qu'à chaque passage au pouvoir, les grands partis politiques (Union pour la majorité présidentielle et parti socialiste, notamment) ne se sont pas privés d'invoquer " l'Europe " ou la mondialisation comme boucs émissaires des difficultés qu'ils ne parvenaient à résoudre eux-mêmes. Dans une Union européenne élargie depuis près d'un an et après environ 10 ans de crise institutionnelle, la ratification de la Constitution sur laquelle se sont mis d'accord les États membres constitue une étape majeure. Les grands partis français en sont bien conscients, qui appellent à voter pour le " oui " à la Constitution, mais un " oui " entaché de querelles et dissidences internes qui contribuent à brouiller les enjeux. Président de l'Association française d'études pour l'Union européenne, Robert Toulemon, expert reconnu en la matière, entend ici recentrer le débat sur l'essentiel : la Constitution elle-même, et non le contexte politique et socio-économique dans lequel elle est présentée aux Français. Il propose une analyse détaillée et équilibrée de ce texte : son origine ; les avancées qu'il comporte ou qu'il pourrait susciter ; mais aussi les lacunes et insuffisances qui le caractérisent et qu'une orientation davantage fédéraliste aurait sans doute permis d'éviter. Son propos, étonnamment pondéré de la part d'un Européen que l'on sait convaincu, ne doit pas leurrer : la réponse que fera la France à ce référendum sera décisive pour l'avenir de la construction européenne et le rôle de l'Union sur l'échiquier politique mondial. Un coup d'arrêt serait, à n'en pas douter, fatal. En ligne : http://www.futuribles.com [article] La Constitution européenne. Son origine, ses vertus, ses faiblesses [texte imprimé] / TOULEMON Robert, Auteur . - 2005 . - pp. 21-34. Langues : Français (fre) inFuturibles > 307 (avril 2005) . - pp. 21-34 Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : À moins de deux mois du référendum français relatif à la Constitution européenne, le débat politique s'est ouvert en France, mêlant le fond, la forme et bien des sujets qui n'ont que peu à voir avec la question posée. Contexte économique morose, chômage en hausse (en France comme en Allemagne), délocalisations industrielles : les sujets qui fâchent sont légion pour inquiéter le citoyen français. D'autant qu'à chaque passage au pouvoir, les grands partis politiques (Union pour la majorité présidentielle et parti socialiste, notamment) ne se sont pas privés d'invoquer " l'Europe " ou la mondialisation comme boucs émissaires des difficultés qu'ils ne parvenaient à résoudre eux-mêmes. Dans une Union européenne élargie depuis près d'un an et après environ 10 ans de crise institutionnelle, la ratification de la Constitution sur laquelle se sont mis d'accord les États membres constitue une étape majeure. Les grands partis français en sont bien conscients, qui appellent à voter pour le " oui " à la Constitution, mais un " oui " entaché de querelles et dissidences internes qui contribuent à brouiller les enjeux. Président de l'Association française d'études pour l'Union européenne, Robert Toulemon, expert reconnu en la matière, entend ici recentrer le débat sur l'essentiel : la Constitution elle-même, et non le contexte politique et socio-économique dans lequel elle est présentée aux Français. Il propose une analyse détaillée et équilibrée de ce texte : son origine ; les avancées qu'il comporte ou qu'il pourrait susciter ; mais aussi les lacunes et insuffisances qui le caractérisent et qu'une orientation davantage fédéraliste aurait sans doute permis d'éviter. Son propos, étonnamment pondéré de la part d'un Européen que l'on sait convaincu, ne doit pas leurrer : la réponse que fera la France à ce référendum sera décisive pour l'avenir de la construction européenne et le rôle de l'Union sur l'échiquier politique mondial. Un coup d'arrêt serait, à n'en pas douter, fatal. En ligne : http://www.futuribles.com

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Contre l’anarchie mondiale, la démocratie / TOULEMON Robert in Futuribles, 411 (mars-avril 2016) 

Public ISBD [article]  inFuturibles > 411 (mars-avril 2016) . - pp. 71-84 Titre : Contre l’anarchie mondiale, la démocratie Type de document : texte imprimé Auteurs : TOULEMON Robert, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 71-84 Langues : Français (fre) Note de contenu : Victorieuse des deux plus sanglants totalitarismes de son histoire, le nazisme et la dictature soviétique, l’Europe — et plus largement l’Occident — semblait, au début des années 1990, en mesure de promouvoir un nouvel ordre international fondé sur la défense des droits fondamentaux et des libertés humaines. Malheureusement, comme le souligne ici Robert Toulemon, c’est une forme d’anarchie mondiale qui s’en est suivie, dont les manifestations touchent, directement ou indirectement, la plupart ... En ligne : http://www.futuribles.com [article] Contre l’anarchie mondiale, la démocratie [texte imprimé] / TOULEMON Robert, Auteur . - 2016 . - pp. 71-84. Langues : Français (fre) inFuturibles > 411 (mars-avril 2016) . - pp. 71-84 Note de contenu : Victorieuse des deux plus sanglants totalitarismes de son histoire, le nazisme et la dictature soviétique, l’Europe — et plus largement l’Occident — semblait, au début des années 1990, en mesure de promouvoir un nouvel ordre international fondé sur la défense des droits fondamentaux et des libertés humaines. Malheureusement, comme le souligne ici Robert Toulemon, c’est une forme d’anarchie mondiale qui s’en est suivie, dont les manifestations touchent, directement ou indirectement, la plupart ... En ligne : http://www.futuribles.com

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P1786	HUG	Periodique	HEM Casa	Documentaires	Disponible

Europe fédérale/Europe des États : une troisième voie / TOULEMON Robert in Futuribles, 282 (janvier 2003) 

Public ISBD [article]  inFuturibles > 282 (janvier 2003) . - pp. 13-30 Titre : Europe fédérale/Europe des États : une troisième voie Type de document : texte imprimé Auteurs : TOULEMON Robert, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : pp. 13-30 Langues : Français (fre) Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : D'ici le mois de juin 2003, la Convention doit proposer pour l'Europe élargie des institutions enfin adaptées aux finalités que poursuit l'Union. Bienvenu est donc cet article de Robert Toulemon qui, soulignant la dimension politique et humaniste de la construction européenne, nous propose une synthèse entre les deux écoles qui, depuis un demi-siècle, s'affrontent, l'école intergouvernementale et l'école fédérale. Après avoir rappelé l'enjeu du débat - " éviter que l'Europe élargie soit impotente " -, l'auteur traite successivement : des objectifs et des compétences de l'Union ; de l'architecture institutionnelle qui pourrait être la sienne ; enfin, de la procédure constituante et de ce qu'il appelle la nécessaire différenciation dans l'intégration. S'agissant des objectifs et des compétences, il est important de savoir ce que nous voulons faire ensemble. Bien au-delà du marché unique, nous voulons -affirme Robert Toulemon - construire une Europe politique disposant de réels pouvoirs en matière de politique étrangère et de défense, ainsi, au plan intérieur, que de compétences en matière de sécurité mais aussi dans le domaine social, fiscal... Très clairement, l'auteur souligne que le préambule d'une éventuelle Constitution devrait s'attacher à rappeler les compétences essentielles dévolues à l'Union et, en revanche, s'assurer que les institutions européennes ne se noient pas dans le détail, que les interventions communautaires dans les domaines " mineurs " (règles d'hygiène, dates d'ouverture de la chasse...) restent du ressort des États ou des régions. S'agissant de l'architecture institutionnelle, l'auteur, renvoyant dos à dos les fédéralistes et les partisans de l'école intergouvernementale, milite pour l'institution d'une présidence de l'Union auprès de laquelle serait institué un " présidium " composé de cinq ou six personnalités qui - cela est un point important - ne serait pas chargé de représenter les intérêts particuliers des États membres mais bien l'intérêt commun de l'Europe. En même temps, il avance un certain nombre de propositions concernant et la démocratisation de l'Union et l'organisation des instances législatives indispensables. S'agissant enfin de la procédure constituante et de la " différenciation dans l'intégration ", l'auteur s'interroge sur les voies et moyens par lesquels l'on pourrait sortir du dilemme actuel qui fait obstacle à l'expression d'une véritable volonté politique européenne, notamment sur le processus de décision, et à la règle d'une unanimité qui constitue un facteur trop fréquent de paralysie. Critiquant vivement le fait qu'une petite minorité puisse durablement faire obstacle à une volonté majoritaire affirmée, même en matière constitutionnelle, Robert Toulemon avance différentes propositions pour permettre aux instances communautaires de disposer de toute l'efficacité et de la rapidité qu'exigent certaines décisions. Il propose notamment l'instauration d'une règle simple de double majorité qui laisserait aux États une certaine liberté de choix sans cependant paralyser toute l'Union. En ligne : http://www.futuribles.com [article] Europe fédérale/Europe des États : une troisième voie [texte imprimé] / TOULEMON Robert, Auteur . - 2003 . - pp. 13-30. Langues : Français (fre) inFuturibles > 282 (janvier 2003) . - pp. 13-30 Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : D'ici le mois de juin 2003, la Convention doit proposer pour l'Europe élargie des institutions enfin adaptées aux finalités que poursuit l'Union. Bienvenu est donc cet article de Robert Toulemon qui, soulignant la dimension politique et humaniste de la construction européenne, nous propose une synthèse entre les deux écoles qui, depuis un demi-siècle, s'affrontent, l'école intergouvernementale et l'école fédérale. Après avoir rappelé l'enjeu du débat - " éviter que l'Europe élargie soit impotente " -, l'auteur traite successivement : des objectifs et des compétences de l'Union ; de l'architecture institutionnelle qui pourrait être la sienne ; enfin, de la procédure constituante et de ce qu'il appelle la nécessaire différenciation dans l'intégration. S'agissant des objectifs et des compétences, il est important de savoir ce que nous voulons faire ensemble. Bien au-delà du marché unique, nous voulons -affirme Robert Toulemon - construire une Europe politique disposant de réels pouvoirs en matière de politique étrangère et de défense, ainsi, au plan intérieur, que de compétences en matière de sécurité mais aussi dans le domaine social, fiscal... Très clairement, l'auteur souligne que le préambule d'une éventuelle Constitution devrait s'attacher à rappeler les compétences essentielles dévolues à l'Union et, en revanche, s'assurer que les institutions européennes ne se noient pas dans le détail, que les interventions communautaires dans les domaines " mineurs " (règles d'hygiène, dates d'ouverture de la chasse...) restent du ressort des États ou des régions. S'agissant de l'architecture institutionnelle, l'auteur, renvoyant dos à dos les fédéralistes et les partisans de l'école intergouvernementale, milite pour l'institution d'une présidence de l'Union auprès de laquelle serait institué un " présidium " composé de cinq ou six personnalités qui - cela est un point important - ne serait pas chargé de représenter les intérêts particuliers des États membres mais bien l'intérêt commun de l'Europe. En même temps, il avance un certain nombre de propositions concernant et la démocratisation de l'Union et l'organisation des instances législatives indispensables. S'agissant enfin de la procédure constituante et de la " différenciation dans l'intégration ", l'auteur s'interroge sur les voies et moyens par lesquels l'on pourrait sortir du dilemme actuel qui fait obstacle à l'expression d'une véritable volonté politique européenne, notamment sur le processus de décision, et à la règle d'une unanimité qui constitue un facteur trop fréquent de paralysie. Critiquant vivement le fait qu'une petite minorité puisse durablement faire obstacle à une volonté majoritaire affirmée, même en matière constitutionnelle, Robert Toulemon avance différentes propositions pour permettre aux instances communautaires de disposer de toute l'efficacité et de la rapidité qu'exigent certaines décisions. Il propose notamment l'instauration d'une règle simple de double majorité qui laisserait aux États une certaine liberté de choix sans cependant paralyser toute l'Union. En ligne : http://www.futuribles.com

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Pour une réforme des Nations unies / TOULEMON Robert in Futuribles, 298 (juin 2004) 

Public ISBD [article]  inFuturibles > 298 (juin 2004) . - pp. 51-68 Titre : Pour une réforme des Nations unies Type de document : texte imprimé Auteurs : TOULEMON Robert, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : pp. 51-68 Langues : Français (fre) Tags : Gouvernance |ONU|Relations internationales Résumé : Robert Toulemon, Européen convaincu, développe ici une réflexion sur l'avenir des institutions des Nations unies, montrant en substance que l'Organisation des Nations unies (ONU), aujourd'hui à court de légitimité et de réelle représentativité, gagnerait à se réformer suivant l'exemple de l'Union européenne. Après un bref rappel du contexte international et des défaillances actuelles qui caractérisent le système de gouvernance mondiale - récemment illustrées par l'affaire irakienne -, l'auteur pose une série de conditions préalables à une telle réforme, parmi lesquelles la reconnaissance de puissances montantes comme l'Afrique du Sud, une meilleure observation de l'état des droits de l'homme et de la démocratie dans le monde... Première étape dans la réforme, selon lui : prendre en compte les peuples et non plus seulement les États ; partant de là, reconnaître et définir institutionnellement le droit d'ingérence dans les affaires intérieures, ce qui passe inévitablement par une coopération améliorée entre l'Europe, les États-Unis et les pays du Sud ; enfin, fonder la réforme sur la régionalisation, c'est-à-dire promouvoir l'émergence de grands ensembles régionaux comme interlocuteurs au sein du système onusien. À cet égard, tout comme les institutions européennes ont servi de modèle à différents pôles régionaux (en Asie, Amérique latine...), elles pourraient aussi inspirer la réforme des différents organes de l'ONU et de leur articulation. Par exemple, le Secrétariat général pourrait évoluer vers une instance collégiale en charge des intérêts généraux de l'humanité et gardienne de la légalité internationale (comme la Commission à l'échelle de l'Europe). Conscient que son propos pourrait être qualifié d'utopique, Robert Toulemon avance nombre d'autres propositions détaillées (en termes de financement, de gouvernance, etc.) et place l'Europe aux avant-postes pour la promotion du nouveau compromis planétaire qu'il décrit ici. En ligne : http://www.futuribles.com [article] Pour une réforme des Nations unies [texte imprimé] / TOULEMON Robert, Auteur . - 2004 . - pp. 51-68. Langues : Français (fre) inFuturibles > 298 (juin 2004) . - pp. 51-68 Tags : Gouvernance |ONU|Relations internationales Résumé : Robert Toulemon, Européen convaincu, développe ici une réflexion sur l'avenir des institutions des Nations unies, montrant en substance que l'Organisation des Nations unies (ONU), aujourd'hui à court de légitimité et de réelle représentativité, gagnerait à se réformer suivant l'exemple de l'Union européenne. Après un bref rappel du contexte international et des défaillances actuelles qui caractérisent le système de gouvernance mondiale - récemment illustrées par l'affaire irakienne -, l'auteur pose une série de conditions préalables à une telle réforme, parmi lesquelles la reconnaissance de puissances montantes comme l'Afrique du Sud, une meilleure observation de l'état des droits de l'homme et de la démocratie dans le monde... Première étape dans la réforme, selon lui : prendre en compte les peuples et non plus seulement les États ; partant de là, reconnaître et définir institutionnellement le droit d'ingérence dans les affaires intérieures, ce qui passe inévitablement par une coopération améliorée entre l'Europe, les États-Unis et les pays du Sud ; enfin, fonder la réforme sur la régionalisation, c'est-à-dire promouvoir l'émergence de grands ensembles régionaux comme interlocuteurs au sein du système onusien. À cet égard, tout comme les institutions européennes ont servi de modèle à différents pôles régionaux (en Asie, Amérique latine...), elles pourraient aussi inspirer la réforme des différents organes de l'ONU et de leur articulation. Par exemple, le Secrétariat général pourrait évoluer vers une instance collégiale en charge des intérêts généraux de l'humanité et gardienne de la légalité internationale (comme la Commission à l'échelle de l'Europe). Conscient que son propos pourrait être qualifié d'utopique, Robert Toulemon avance nombre d'autres propositions détaillées (en termes de financement, de gouvernance, etc.) et place l'Europe aux avant-postes pour la promotion du nouveau compromis planétaire qu'il décrit ici. En ligne : http://www.futuribles.com

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Regard sur le traité de Lisbonne / TOULEMON Robert in Futuribles, 340 (avril 2008) 

Public ISBD [article]  inFuturibles > 340 (avril 2008) . - pp. 57-64 Titre : Regard sur le traité de Lisbonne Type de document : texte imprimé Auteurs : TOULEMON Robert, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 57-64 Langues : Français (fre) Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : Après deux ans et demi d'incertitudes institutionnelles suite au rejet du projet de Constitution européenne par les électeurs français et néerlandais en 2005, les 27 États membres de l'Union européenne se sont mis d'accord en octobre 2007 sur un texte dit " simplifié " : le traité de Lisbonne ou " traité modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne ". Signé le 13 décembre dernier, ce traité est en cours de ratification dans les différents États membres (la France l'a ratifié par voie parlementaire en février 2008). En quoi consiste ce texte ? Quelles sont les différences majeures par rapport au projet de Constitution antérieur ? En quoi va-t-il modifier le fonctionnement des institutions européennes et avec quelles conséquences, notamment au plan politique ? Robert Toulemon, observateur aiguisé de la construction européenne, nous livre ici une analyse détaillée du traité de Lisbonne, regrettant au passage que s'éloignent un peu plus les perspectives d'une véritable union politique. En ligne : http://www.futuribles.com [article] Regard sur le traité de Lisbonne [texte imprimé] / TOULEMON Robert, Auteur . - 2008 . - pp. 57-64. Langues : Français (fre) inFuturibles > 340 (avril 2008) . - pp. 57-64 Tags : Cadre institutionnel|Union européenne Résumé : Après deux ans et demi d'incertitudes institutionnelles suite au rejet du projet de Constitution européenne par les électeurs français et néerlandais en 2005, les 27 États membres de l'Union européenne se sont mis d'accord en octobre 2007 sur un texte dit " simplifié " : le traité de Lisbonne ou " traité modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne ". Signé le 13 décembre dernier, ce traité est en cours de ratification dans les différents États membres (la France l'a ratifié par voie parlementaire en février 2008). En quoi consiste ce texte ? Quelles sont les différences majeures par rapport au projet de Constitution antérieur ? En quoi va-t-il modifier le fonctionnement des institutions européennes et avec quelles conséquences, notamment au plan politique ? Robert Toulemon, observateur aiguisé de la construction européenne, nous livre ici une analyse détaillée du traité de Lisbonne, regrettant au passage que s'éloignent un peu plus les perspectives d'une véritable union politique. En ligne : http://www.futuribles.com

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