[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 99-105

Titre :	Le marché européen des obligations sécurisées (covered bonds) : une opportunité ?
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Léonard Jacques, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 99-105
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Dans le contexte actuel de baisse des rendements monétaires, de poursuite de l'effritement des marchés d'actions et d'incertitude croissante sur l'avenir des rendements obligataires souverains, la recherche d'opportunités d'investissement alternatifs, fondés sur l'optimisation du couple rendement-risque, revêt une importance stratégique essentielle. Dans cette optique, une classe d'actifs mérite a priori l'attention : celle des obligations dites « sécurisées » (Covered Bonds). Ces titres sont émis par les établissements financiers (essentiellement des banques) qui assument la responsabilité de leur remboursement. Ils sont garantis par une sûreté spécifique, dite « panier de sécurité », composé de prêts hypothécaires de première qualité ou de prêts au secteur public sur lequel les investisseurs jouissent d'un droit préférentiel.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] Le marché européen des obligations sécurisées (covered bonds) : une opportunité ? [texte imprimé] / Léonard Jacques, Auteur . - 2009 . - pp. 99-105.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 99-105

Résumé :

Dans le contexte actuel de baisse des rendements monétaires, de poursuite de l'effritement des marchés d'actions et d'incertitude croissante sur l'avenir des rendements obligataires souverains, la recherche d'opportunités d'investissement alternatifs, fondés sur l'optimisation du couple rendement-risque, revêt une importance stratégique essentielle. Dans cette optique, une classe d'actifs mérite a priori l'attention : celle des obligations dites « sécurisées » (Covered Bonds). Ces titres sont émis par les établissements financiers (essentiellement des banques) qui assument la responsabilité de leur remboursement. Ils sont garantis par une sûreté spécifique, dite « panier de sécurité », composé de prêts hypothécaires de première qualité ou de prêts au secteur public sur lequel les investisseurs jouissent d'un droit préférentiel.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 89-98

Titre :	Normes IFRS et PME : Les limites d'un modèle comptable de l'organisation
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Yvon Pesqueux (1951-....), Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 89-98
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Parler d'un modèle comptable de l'organisation, c'est mettre en avant la vocation de la comptabilité à offrir une représentation de l'organisation. L'argumentation de ce texte sera construite dans une perspective organisationnelle où les normes IFRS sont considérées comme étant constitutives d'un modèle comptable de l'organisation. Après avoir précisé ce qu'est un modèle organisationnel, il s'agira de voir ce que peut être un modèle comptable de l'organisation et donc en quoi les normes IFRS ont contribué à la constitution d'un tel modèle. Ses limites seront alors envisagées avant de conclure sur le fait de savoir en quoi les PME constituent un “ objet étrange ” en sciences comptables et en sciences des organisations.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] Normes IFRS et PME : Les limites d'un modèle comptable de l'organisation [texte imprimé] / Yvon Pesqueux (1951-....), Auteur . - 2009 . - pp. 89-98.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 89-98

Résumé :

Parler d'un modèle comptable de l'organisation, c'est mettre en avant la vocation de la comptabilité à offrir une représentation de l'organisation. L'argumentation de ce texte sera construite dans une perspective organisationnelle où les normes IFRS sont considérées comme étant constitutives d'un modèle comptable de l'organisation. Après avoir précisé ce qu'est un modèle organisationnel, il s'agira de voir ce que peut être un modèle comptable de l'organisation et donc en quoi les normes IFRS ont contribué à la constitution d'un tel modèle. Ses limites seront alors envisagées avant de conclure sur le fait de savoir en quoi les PME constituent un “ objet étrange ” en sciences comptables et en sciences des organisations.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 76-88

Titre :	Le droit comptable applicable en France aux petites et moyennes entreprises : 1958-2008
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Robert Obert, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 76-88
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Il y a cinquante ans, le droit comptable ne comportait aucune disposition relative aux PME. Seule, la fiscalité prévoyait des obligations comptables différentes pour ce qui concernait le régime du forfait. Bien que les plans comptables professionnels et le décret fiscal du 28 octobre 1965 aient conduit les entreprises à utiliser le PCG, ce n'est qu'avec l'avènement du régime simplifié d'imposition en 1976 et la mise en harmonie des obligations comptables des commerçants et des sociétés avec la quatrième directive européenne par la loi du 30 avril 1983 et le décret du 30 novembre 1983 que s'est formé le droit comptable applicable aux PME. Depuis, un régime fiscal de micro-entreprises est apparu, le régime du forfait a disparu et de nombreuses dispositions législatives et réglementaires ont modifié le droit comptable. A l'heure où le normalisateur comptable réfléchit, notamment en fonction de la norme IFRS/PME en préparation, à une nouvelle réforme, il y a lieu d'analyser quelles ont été depuis une cinquante d'années les transformations du droit comptable français applicable aux PME.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] Le droit comptable applicable en France aux petites et moyennes entreprises : 1958-2008 [texte imprimé] / Robert Obert, Auteur . - 2009 . - pp. 76-88.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 76-88

Résumé :

Il y a cinquante ans, le droit comptable ne comportait aucune disposition relative aux PME. Seule, la fiscalité prévoyait des obligations comptables différentes pour ce qui concernait le régime du forfait. Bien que les plans comptables professionnels et le décret fiscal du 28 octobre 1965 aient conduit les entreprises à utiliser le PCG, ce n'est qu'avec l'avènement du régime simplifié d'imposition en 1976 et la mise en harmonie des obligations comptables des commerçants et des sociétés avec la quatrième directive européenne par la loi du 30 avril 1983 et le décret du 30 novembre 1983 que s'est formé le droit comptable applicable aux PME. Depuis, un régime fiscal de micro-entreprises est apparu, le régime du forfait a disparu et de nombreuses dispositions législatives et réglementaires ont modifié le droit comptable. A l'heure où le normalisateur comptable réfléchit, notamment en fonction de la norme IFRS/PME en préparation, à une nouvelle réforme, il y a lieu d'analyser quelles ont été depuis une cinquante d'années les transformations du droit comptable français applicable aux PME.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 63-75

Titre :	L'application des normes internationales dans les pays émergents : le cas de la Libye
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Saleh Khaled, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 63-75
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Apparu depuis quelques années, les normes comptables internationales a soulevé l'intérêt de plusieurs études et débats. En effet, le nouveau défi de la comptabilité consiste à améliorer les pratiques existantes en la matière. Aujourd'hui, l'application de ces nomes dans les pays émergents occupe une part de plus en plus importante de ses réflexions. Dans cette étude, nous tentons d'approcher la réalité de la profession de comptabilité en Libye afin d'identifier les difficultés et suggérer par la suite les solutions appropriées à son développement. Pour ce faire, nous avons conduit des entrevues personnelles avec un certain nombre d'experts Libyens afin de diagnostiquer un certain nombre de difficultés face à la profession de comptabilité en Libye, qui incluent le système faible de l'éducation de la comptabilité, l'absence d'une organisation et du manque des normes comptables locales. Nous avons également proposé quelques solutions, qui consistent à la création d'un organisme réglant la profession et l'adoption des normes internationales de comptabilité modifiées pour convenir à l'environnement local jusqu'à l'établissement des normes locales.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] L'application des normes internationales dans les pays émergents : le cas de la Libye [texte imprimé] / Saleh Khaled, Auteur . - 2009 . - pp. 63-75.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 63-75

Résumé :

Apparu depuis quelques années, les normes comptables internationales a soulevé l'intérêt de plusieurs études et débats. En effet, le nouveau défi de la comptabilité consiste à améliorer les pratiques existantes en la matière. Aujourd'hui, l'application de ces nomes dans les pays émergents occupe une part de plus en plus importante de ses réflexions. Dans cette étude, nous tentons d'approcher la réalité de la profession de comptabilité en Libye afin d'identifier les difficultés et suggérer par la suite les solutions appropriées à son développement. Pour ce faire, nous avons conduit des entrevues personnelles avec un certain nombre d'experts Libyens afin de diagnostiquer un certain nombre de difficultés face à la profession de comptabilité en Libye, qui incluent le système faible de l'éducation de la comptabilité, l'absence d'une organisation et du manque des normes comptables locales. Nous avons également proposé quelques solutions, qui consistent à la création d'un organisme réglant la profession et l'adoption des normes internationales de comptabilité modifiées pour convenir à l'environnement local jusqu'à l'établissement des normes locales.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 47-62

Titre :	L'application d'IFRS dans les comptes annuels de PME en Belgique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Coppens Carine, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 47-62
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Cet article discute les résultats d'un projet de recherche sur la faisabilité d'implémenter IFRS dans les PME en Belgique. Le projet a analysé l'attitude des PME belges envers l'adoption d' IFRS dans les comptes statutaires par une enquête à grande échelle avec des PME et des professionnels externes de comptabilité. Après, les comptes annuels de dix sociétés pilotes ont été convertis du Belge GAAP en IFRS. Les résultats indiquent que, bien que les PME et les professionnels externes de comptabilité ont une connaissance très limitée d'IFRS et ils ne se préparent pas encore, l'implémentation d'IFRS dans les différents relevés des compte annuels des PME est faisable. Les coûts principaux d'IFRS pour les PME sont les coûts additionnels de rassembler et de manipuler des données. Les avantages d'IFRS dépendent de l'étendue dans laquelle les entreprises privées anonymes sont les joueurs internationaux.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] L'application d'IFRS dans les comptes annuels de PME en Belgique [texte imprimé] / Coppens Carine, Auteur . - 2009 . - pp. 47-62.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 47-62

Résumé :

Cet article discute les résultats d'un projet de recherche sur la faisabilité d'implémenter IFRS dans les PME en Belgique. Le projet a analysé l'attitude des PME belges envers l'adoption d' IFRS dans les comptes statutaires par une enquête à grande échelle avec des PME et des professionnels externes de comptabilité. Après, les comptes annuels de dix sociétés pilotes ont été convertis du Belge GAAP en IFRS. Les résultats indiquent que, bien que les PME et les professionnels externes de comptabilité ont une connaissance très limitée d'IFRS et ils ne se préparent pas encore, l'implémentation d'IFRS dans les différents relevés des compte annuels des PME est faisable. Les coûts principaux d'IFRS pour les PME sont les coûts additionnels de rassembler et de manipuler des données. Les avantages d'IFRS dépendent de l'étendue dans laquelle les entreprises privées anonymes sont les joueurs internationaux.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 27-46

Titre :	La loi d'octobre 2007, modifiant le code de la propriété industrielle, est-elle un frein-moteur pour l'application d'IFRS 3 et IAS 38 à la Juste Valeur ?
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Chatelain-Ponroy Stéphanie, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 27-46
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Le Parlement a adopté en octobre 2007 une loi pour lutter contre la contrefaçon en transposant la directive européenne 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle. Son objet était de rendre les législations nationales cohérentes pour assurer un niveau de protection élevé, équivalent et homogène de la propriété intellectuelle, les ةtats de l'Union Européenne pouvant renforcer la défense des titulaires de droits de propriété intellectuelle (article 2,1). Compte tenu de l'accroissement du marché mondial des biens et services multimédias et des méfaits sur l'économie de la fraude, la nouvelle loi a augmenté la protection des auteurs et les sanctions des contrevenants. Mais elle reste incomplète car elle ne vise pas les contrefaçons utilisant le réseau Internet et ne traite pas des sanctions pénales. Ces insuffisances vont forcément entraver l'évaluation à la Juste Valeur des actifs incorporels IAS 38 et des immatériels sous IAS3, des nouvelles normes IFRS.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] La loi d'octobre 2007, modifiant le code de la propriété industrielle, est-elle un frein-moteur pour l'application d'IFRS 3 et IAS 38 à la Juste Valeur ? [texte imprimé] / Chatelain-Ponroy Stéphanie, Auteur . - 2009 . - pp. 27-46.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 27-46

Résumé :

Le Parlement a adopté en octobre 2007 une loi pour lutter contre la contrefaçon en transposant la directive européenne 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle. Son objet était de rendre les législations nationales cohérentes pour assurer un niveau de protection élevé, équivalent et homogène de la propriété intellectuelle, les ةtats de l'Union Européenne pouvant renforcer la défense des titulaires de droits de propriété intellectuelle (article 2,1). Compte tenu de l'accroissement du marché mondial des biens et services multimédias et des méfaits sur l'économie de la fraude, la nouvelle loi a augmenté la protection des auteurs et les sanctions des contrevenants. Mais elle reste incomplète car elle ne vise pas les contrefaçons utilisant le réseau Internet et ne traite pas des sanctions pénales. Ces insuffisances vont forcément entraver l'évaluation à la Juste Valeur des actifs incorporels IAS 38 et des immatériels sous IAS3, des nouvelles normes IFRS.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 15-26

Titre :	Des IAS-IFRS pour les PME
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Laurent Cappelletti, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 15-26
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Les IAS-IFRS qui normalisent l'information comptable et financière s'accompagnent d'une normalisation du contrôle interne et de la gouvernance au travers de la loi Sarbanes-Oxley (SOX) et de ses équivalents internationaux, comme en France la loi de Sécurité Financière. Cette évolution touche également les PME cotées ou non car cette normalisation est le signe pour leurs parties prenantes d'une bonne gouvernance. En s'appuyant sur le cas d'une PME belge de 280 personnes, l'article montre en quoi la normalisation IAS-IFRS est non seulement une normalisation informationnelle pour la PME, mais pourrait annoncer également une normalisation organisationnelle du contrôle interne et de la gouvernance de ce type de structure.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] Des IAS-IFRS pour les PME [texte imprimé] / Laurent Cappelletti, Auteur . - 2009 . - pp. 15-26.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 15-26

Résumé :

Les IAS-IFRS qui normalisent l'information comptable et financière s'accompagnent d'une normalisation du contrôle interne et de la gouvernance au travers de la loi Sarbanes-Oxley (SOX) et de ses équivalents internationaux, comme en France la loi de Sécurité Financière. Cette évolution touche également les PME cotées ou non car cette normalisation est le signe pour leurs parties prenantes d'une bonne gouvernance. En s'appuyant sur le cas d'une PME belge de 280 personnes, l'article montre en quoi la normalisation IAS-IFRS est non seulement une normalisation informationnelle pour la PME, mais pourrait annoncer également une normalisation organisationnelle du contrôle interne et de la gouvernance de ce type de structure.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr

[article] 
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 3-14

Titre :	Des directives européennes aux normes IFRS : une approche critique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Canziani Arnaldo, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp. 3-14
Langues :	Français (fre)
Résumé :	Dès la fin du vingtième siècle on est entrés dans la globalisation. Mais, si au point de vue économique ça voulait dire l'arrivé de plusieurs global players nouveaux, notamment la Chine, au point de vue technique (et politique à la fois) ça signifiait l'adoption de standards anglo-saxons, anglais en particulier. Cet article va discuter cette imposition (quoique démocratique), spécialement pour ce qui concerne les IAS -maintenant IFRS- et quelques-unes de ses bases techniques, a) la «juste valeur» b) les «valeurs courantes». Enfin, on y réfléchit sur les conséquences qui vont arriver aux PME par l'adoption des IFRS.
En ligne :	http://www.revuedufinancier.fr

[article] Des directives européennes aux normes IFRS : une approche critique [texte imprimé] / Canziani Arnaldo, Auteur . - 2009 . - pp. 3-14.
Langues : Français (fre)
inLa Revue du Financier > 175 (janvier-février 2009) . - pp. 3-14

Résumé :

Dès la fin du vingtième siècle on est entrés dans la globalisation. Mais, si au point de vue économique ça voulait dire l'arrivé de plusieurs global players nouveaux, notamment la Chine, au point de vue technique (et politique à la fois) ça signifiait l'adoption de standards anglo-saxons, anglais en particulier. Cet article va discuter cette imposition (quoique démocratique), spécialement pour ce qui concerne les IAS -maintenant IFRS- et quelques-unes de ses bases techniques, a) la «juste valeur» b) les «valeurs courantes». Enfin, on y réfléchit sur les conséquences qui vont arriver aux PME par l'adoption des IFRS.

En ligne :

http://www.revuedufinancier.fr